PS Chaville
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Législatives: où sont les femmes?

Ce matin, l’association Osez le Féminisme lance une campagne sur la parité.
Rappelant que «l’exclusion des femmes demeure une réalité dans les instances de pouvoir: l’Assemblée nationale élue en 2007 lors de dernières législatives était à 81,5% masculine».

Depuis 1988, sur les 577 circonscriptions, 413 n’ont envoyé aucune femme à l’Assemblée dont la nôtre (Chaville, Meudon, Sèvres, Ville d’avray, Vaucresson, Marne-la-Coquette).
En 2000, la France était le premier pays au Monde à ériger en principe la parité, c’est-à-dire l’égalité stricte (50/50) entre les femmes et les hommes dans l’accès aux mandats électifs.
Mais depuis 12 ans, la France a fait moins bien que ses voisins. La France se classe ainsi au 48ème rang mondial du classement mondial de la parité, établi chaque année par le Forum économique mondial.

Pour les élections législatives de juin 2012, seules 40,0% de femmes seront candidates, contre 41,6% en 2007.
Le Parti Socialiste présente 45,3% de femmes aux législatives.
L’Union pour un Mouvement Populaire présente 25,7% de candidates.

A l’inverse, l’obligation de listes paritaires aux municipales, aux régionales et aux européennes fonctionne parfaitement.
Dans les communes et les régions, la loi sur la parité de juin 2000 a permis de constituer des assemblées paritaires (conseils municipaux, conseils régionaux) grâce à l’obligation d’alternance femmes-hommes dans les listes.
Mais l’accès à un poste exécutif est encore verrouillé : seuls 4 Départements et 2 Régions sont présidés par des femmes.

 

Les deux premières réunions publiques à Ville d’Avray et Vaucresson mercredi et jeudi.

1er tour des élections législatives, les rencontres s’enchainent, les portes à portes se succèdent les unes aux autres… La dynamique du changement est en marche dans la 8ème circonscription à Chaville, Sèvres, Meudon, Ville d’Avray Vaucresson et Marne-la-coquette.  Avec Catherine Lime-Biffe et Marc Mossé, redonnons l’espoir dans cette circonscription et ailleurs! Le changement c’est maintenant, sur tous les terrains !
Ville d’Avray : mercredi 30 mai à 20h30 Maison pour tous – place Charles de Gaulle
Vaucresson : jeudi 31 mai à 20h30 Centre culturel de la Montgolfière – Salle Mermoz – avenue Salmon Legagneur

Découvrez le nouveau document de campagne de 16 pages de notre candidate Catherine Lime-Biffe.

Nous sommes à deux semaines du 1er tour des élections législatives. Il nous reste deux semaines pour mobiliser les Français. Deux semaines pour donner à François Hollande et Jean-Marc Ayrault les moyens nécessaires à la mise en place de la politique choisie par les électeurs le 6 mai dernier.

Restons  mobilisés pour donner de la force au changement! Le 10 juin prochain en votant, vous en déciderez.

Consultez le dernier document de campagne de Catherine Lime-Biffe ici nos-propositions-pour-le-changement/

« L’exception française de trop » par Robert Badinter* (Le Monde 19 mai 2012).

Le départ de Nicolas Sarkozy de l’Elysée et sa volonté proclamée de siéger au Conseil constitutionnel mettent à nouveau en lumière l’insoutenable paradoxe de la présence à vie des anciens présidents de la République dans cette institution.

Rappelons  d’abord que,  seule  de  toutes  les  démocraties occidentales, la  République française   fait   de   ses   ex‐présidents   des   membres   perpétuels   d’une   juridiction constitutionnelle. En Italie, par exemple, les présidents de la République au terme de leurs fonctions sont nommés sénateurs à vie. Mais dans une instance juridictionnelle dont la mission première est de juger en droit si des lois votées sont conformes à la Constitution, en quoi la présence à vie des anciens présidents est‐elle requise ?

Seule l’histoire explique cette exception, cette bizarrerie française. En 1958, tandis que sous  l’autorité  du  général  de  Gaulle  et  la  férule  de  Michel  Debré  s’élaborait  la Constitution de la Ve République, se posa la question très secondaire de la condition faite aux ex‐présidents de la République. Le général de Gaulle entendait que le président René Coty, qui l’avait appelé à revenir au pouvoir, bénéficiât d’une condition convenable sous  la  Ve  République.  Or  la  IVe  République  traitait  avec  pingrerie  ses  anciens présidents. Au terme de leur mandat, ils bénéficiaient d’une retraite équivalente à celle d’un conseiller d’Etat.

Pareil  traitement  parut  mesquin  au  général  de  Gaulle,  par  ailleurs  pour  lui‐même totalement désintéressé. Il considérait qu’il y avait là pour le président Coty et pour son prédécesseur, Vincent Auriol, une forme d’ingratitude de la République à laquelle il convenait de remédier. Le Comité consultatif constitutionnel proposa donc de nommer les anciens présidents membres à vie du Conseil constitutionnel nouvellement créé.

Ainsi,    les    anciens    présidents    bénéficieraient    d’une    fonction    très    honorable, convenablement  rémunérée, et  qui ne requerrait qu’une  faible  activité  de leur  part, puisque, outre  le  contentieux  des  élections nationales,  le  Conseil  constitutionnel  ne statuait sur la constitutionnalité des lois que lorsqu’il était saisi par les plus hautes autorités de l’Etat, le président de la République, le président de l’Assemblée nationale ou du Sénat, le premier ministre. Dans la conjoncture politique de l’époque, ces saisines n’avaient rien d’accablant : de 1958 à 1975, le Conseil constitutionnel connut soixante saisines, soit entre trois et quatre par an en moyenne…

Cette solution parut élégante à tous égards. Le président Coty s’en trouva bien, qui siégea jusqu’à sa mort, en 1962, au Conseil constitutionnel. En revanche, le président Auriol  refusa  de  siéger  après  1960,  manifestant  son  opposition  à  la  pratique  des institutions de la Ve République voulue par le général de Gaulle.

Les décennies ont passé, et la situation d’origine s’est transformée. En premier lieu, la condition matérielle des anciens présidents de la République s’est améliorée au fil des présidences.  Leur  donner  une  rémunération  complémentaire  comme  membre  du Conseil constitutionnel ne paraît plus nécessaire, contrairement à ce qui était le cas en 1958. Mais c’est au regard du Conseil constitutionnel lui‐même que la présence à vie des anciens présidents s’avère comme une aberration institutionnelle.

Le   Conseil   constitutionnel   comprend   neuf   membres   nommés   pour   neuf   ans, renouvelables par tiers tous les trois ans. Il revient au président de la République, au président de l’Assemblée nationale et à celui du Sénat d’en nommer les membres, après avis d’une commission parlementaire qui peut s’y opposer par un vote négatif des trois cinquièmes des suffrages exprimés.

Ainsi ces membres jouissent‐ils d’une double légitimité : celle de la désignation par l’une des plus hautes autorités de l’Etat, et celle d’un contrôle ‐ limité ‐ d’une commission parlementaire.

Rien  de  tel  dans  le  cas  des  anciens  présidents.  Ils  font  de  droit  partie  du  Conseil constitutionnel  à  l’expiration  de  leur  mandat  en  application  de  l’article  56‐2  de  la Constitution. Ils ne prêtent pas serment comme les membres nommés du Conseil lors de leur prise de fonctions devant le président de la République. De ce fait, a déclaré Valéry Giscard d’Estaing, ils ne sont pas tenus de respecter toutes les obligations qui pèsent sur les membres du Conseil, notamment celle de ne pas intervenir publiquement dans les débats politiques. Ils ne sont pas soumis au régime disciplinaire qui pèse sur les autres membres du Conseil. Qu’ils fassent l’objet de condamnations pénales ne les expose à aucune mesure de suspension, voire de révocation de leurs fonctions. Ainsi, un ancien président de la République condamné en justice peut en toute légalité demeurer sa vie durant membre du Conseil constitutionnel.

Surtout,  le  Conseil  constitutionnel  a  connu  depuis  1958  une  véritable  révolution institutionnelle.  Depuis  1974,  grâce  à  la  réforme  conduite  par  le  président  Giscard d’Estaing,    soixante    députés   ou    soixante    sénateurs   peuvent    saisir   le    Conseil constitutionnel pour décider de l’inconstitutionnalité éventuelle d’une loi votée par la majorité parlementaire.

Le rôle du Conseil constitutionnel s’est trouvé transformé par cette réforme. D’organe régulateur de la Constitution, il est devenu en fait une véritable Cour constitutionnelle saisie  par  l’opposition  de  toutes  les  lois  importantes  votées  par  la  majorité  pour apprécier leur constitutionnalité. Il est l’auteur d’un véritable « corpus » de jurisprudence constitutionnelle. Il est considéré comme une véritable Cour constitutionnelle par les autres juridictions constitutionnelles, notamment en Europe.

Restait à ouvrir aux justiciables la porte du Conseil constitutionnel. En 1989, je proposai que soit reconnu aux justiciables français le droit de demander qu’une loi invoquée contre eux en justice puisse être déclarée inconstitutionnelle par le Conseil. Le président François   Mitterrand   donna   son   accord   à   cette   nouvelle   garantie   des   droits fondamentaux en France. L’Assemblée nationale, à majorité de gauche, adopta le projet de loi constitutionnelle en 1990. Le Sénat, à majorité de droite, s’y opposa.

En 1993, le Comité consultatif pour la révision de la Constitution présidé par le doyen Georges Vedel, puis, en 2007, la commission Balladur proposèrent à nouveau la création de cette exception d’inconstitutionnalité. Il est à l’honneur du président Nicolas Sarkozy de l’avoir incluse dans la révision de 2008 sous la dénomination de « Question prioritaire de constitutionnalité » (QPC).

Dès sa mise en oeuvre, réalisée au Conseil constitutionnel sous la présidence de Jean‐ Louis Debré, cette réforme a répondu aux espérances de ses partisans. La QPC a achevé de transformer le Conseil constitutionnel en instance juridictionnelle. Se pose dès lors avec  plus  d’acuité encore la  question de  sa  composition :  pourquoi appeler  les  ex‐ présidents de la République à siéger à vie dans une juridiction constitutionnelle ? Le président Giscard d’Estaing a considéré qu’étant adversaire de la QPC, il ne siégerait pas dans  les  séances  du  Conseil  consacrées à  leur  examen.  Pareille  attitude  souveraine illustre l’anachronisme de la présence des anciens présidents au sein du Conseil. Quelle instance  juridictionnelle  peut  s’en  remettre  au  bon  plaisir  de  ses  membres  pour déterminer l’étendue de leurs fonctions ?

Surtout, l’arrivée du président Sarkozy au Conseil constitutionnel met en lumière le risque de déstabilisation et la composition de l’institution dans l’avenir. En 1958, le mandat présidentiel était de sept ans. Il est aujourd’hui de cinq ans, renouvelable une fois. Le président Sarkozy est dans la force de l’âge, comme le président Hollande. La durée de vie s’allongeant, on verra d’anciens présidents, toujours plus nombreux, siéger pendant des décennies en sus des membres nommés pour neuf ans.

J’évoquerai à ce sujet la réaction que suscita un jour aux Etats Unis, où je présentai à des juristes américains le Conseil constitutionnel, cette composition mixte de l’institution. L’un des intervenants fit remarquer qu’à imiter la France, la Cour suprême des Etats‐ Unis ‐ dont les membres sont nommés à vie après une procédure rigoureuse et publique

‐ compterait comme membres les présidents Jimmy Carter, George Bush, Bill Clinton et George W. Bush ! A cette évocation, une hilarité générale secoua la salle, et j’eus le sentiment que, depuis Montesquieu, la raison constitutionnelle française avait perdu de son éclat chez nos amis américains !

Il n’est que temps d’en finir avec cette aberration institutionnelle. En 2008, lors de la révision constitutionnelle, le Sénat, à une large majorité, avait voté la suppression de la présence  des  anciens  présidents  au  sein  du  Conseil,  comme  le  proposait  le  comité Balladur. La majorité de l’Assemblée nationale revint sur ce vote. Un collègue influent de la majorité me confia que l’Elysée n’avait pas été étranger à ce choix…

Nous attendons donc du président Hollande qu’à l’occasion de la révision annoncée du statut du président de la République, il soit mis un terme à cette insoutenable exception française.  Si  la  passion  de  juger  de  la  constitutionnalité  des  lois  anime  d’anciens présidents, ils pourront toujours être nommés membres du Conseil constitutionnel pour neuf ans par l’un de leurs successeurs ou le président de l’une ou l’autre des assemblées.

Ainsi pourront‐ils exercer la fonction de juger au sein du Conseil constitutionnel dans les mêmes  conditions  et  avec  le  même  statut  que  les  autres  membres.  Le  Conseil constitutionnel  et  l’Etat  de  droit  n’auront  donc  rien  à  perdre à  cette  réforme et  la crédibilité de l’institution et sa renommée internationale ne manqueront pas d’y gagner.

* Robert Badinter a lutté contre la peine de mort, dont il a obtenu, en tant que garde des sceaux, l’abolition, le 9 octobre 1981. Il fut président du Conseil constitutionnel de 1986 à 1995, puis sénateur (PS) des Hauts-de-Seine de 1995 à 2011. Robert Badinter est président du comité de soutien de Catherine Lime-Biffe.

 

19 candidats sur notre circonscription, envie de renouvellement ?

19 candidats au premier tour de l’élection législative se sont inscrits. Ce nombre important, quand la moyenne nationale est de seulement 11 candidats par circonscription, révèle le désir de renouvellement sur notre territoire où Jean-Jacques Guillet siège depuis 19 années sur les bancs du Parlement (et 29 années de mandats électifs) !

Ne soyons pas dupes, beaucoup de candidats expliquent leur présence par la loi de financement des partis politiques. En effet, la loi prévoit des subventions pour les partis dont au moins 50 candidats obtiendraient 1% des voix sur 50 circonscriptions. Pendant que nous axons un projet sur des gens, certains déposent leur candidature uniquement motivée par l’argent.

Ne nous égarons pas dans des votes sans issues. Ne nous perdons pas avec des candidats qui n’ont que faire du changement. Ne nous laissons pas séduire par un vote qui n’illustre pas le renouvellement. Dés le 10 juin le changement doit être en tête sur la circonscription. Dés le 10 juin la majorité présidentielle doit être l’espoir de porter le projet de François Hollande à l’Assemblée Nationale.

1) M. Emmanuel SALA (Divers droite)
2) M. Jean GRILLARD (Autres)
3) Mme Anne LE BAUT (Front National)
4) M. Christophe PAILLARD (Autres)
5) M. Michel BECQ (Divers droite)
6) Mme Catherine LIME-BIFFE (Socialiste) limebiffe.fr
7) Mme Nadia MORDELET-CARRIERE (Le Centre pour la France)
8  Mme Lydia VIERA (Ecologiste)
9) M. Jean-Jacques GUILLET (Union pour un Mouvement Populaire)
10) Mme Catherine CANDELIER (Europe-Ecologie-Les Verts)
11) Mme Naïma MOGHIR (Ecologiste)
12) M. Philippe HENIQUE (Extrême gauche)
13) M. Stéphane CASTERA (Autres)
14) M. Nicolas TARDIEU (Ecologiste)
15) M. Romain CHETAILLE (Divers droite)
16) Mme Louise BENIERE (Divers droite)
17) Mme Dominique RABANY (Front de gauche)
18) M. Renaud BOUCHARD (Divers droite)
19) M. Miguel SEGUI (Extrême gauche

Séduisantes, compétentes, c’est le changement.

« Drôles de Dames » ou l’équipe de choc ministéri-ELLE des « Hollandettes ». Cette photo à été faite par les Inrocks, quelques semaines avant la victoire d’Hollande. Très bon article d’ailleurs sur la reléve.
Avec 17 femmes sur 34 ministres, le gouvernement Ayrault nommé mercredi est le premier mathématiquement paritaire de la Ve République -à défaut de l’être aussi par les statuts des unes et des autres. Un cap symbolique qui marque l’aboutissement d’un long processus, tant les premiers castings ont privilégié les profils masculins -accentuant encore un travers de la classe politique toute entière.

 

C’est cette confiance que nous devons porter.

Cher-e ami-e,
Le 6 mai, les Français ont choisi le changement en me portant à la présidence de la République. Je mesure l’honneur qui m’est fait et la tâche qui m’attend.
C’est une lourde responsabilité qui m’a été confiée, dans un contexte d’une exceptionnelle gravité. Si ce qui nous attend n’était pas dur, nous n’aurions pas gagné l’élection présidentielle. C’est parce que la situation est difficile que les Français se sont tournés vers nous, pour que l’effort se fasse dans la justice.
Devant vous, je m’engage à servir mon pays avec le dévouement et l’exemplarité que requiert cette fonction.
C’est ensemble que nous avons porté le changement. C’est ensemble que nous avons réussi à faire émerger la confiance et l’espoir dans le vote de nos concitoyens. A vous qui m’avez accompagné, avant de prendre mes fonctions, je veux adresser un message de remerciement.
Il faudra à nouveau se mobiliser et je compte sur vous pour porter l’espoir et le changement qui vient lors des prochaines échéances législatives de juin.
C’est cette confiance que nous devons porter aujourd’hui pour que ces prochaines semaines permettent l’alternance au Parlement et donnent toute sa force au changement partout en France.


Sincèrement,

François Hollande.

 

Invitation.

A l’occasion du lancement de la campagne pour les législatives dans la 8ème circonscription des Hauts-de-Seine, nous vous proposons de nous retrouver autour d’un apéritif.
Samedi 12 mai 2012 à 12h
Au local du Parti Socialiste – 1 rue Lecointre – Sèvres
(près de la Mairie).

Les français viennent d’accorder leur confiance à François Hollande en le portant à la Présidence de la République.
La bataille des législatives est lancée. Elle est décisive pour porter à l’Assemblée nationale une majorité forte et efficace qui mettra en œuvre concrètement les propositions de François Hollande.

En relais de la campagne nationale du Parti Socialiste, c’est une campagne de proximité, à la rencontre des habitants de nos villes que nous avons préparée avec les membres du comité de campagne. Ensemble, continuons la dynamique enclenchée par la campagne présidentielle.

Le changement c’est maintenant, avec vous !

A très bientôt, avec Catherine Lime-Biffe & Marc Mossé Candidats PS sur la 8ème circonscription des Hauts-de-Seine (Meudon, Sèvres, Chaville, Ville d’Avray, Vaucresson, Marnes-la-Coquette)
http://www.limebiffe.fr

La victoire et les résultats détaillés.

La gauche a gagné, enfin, depuis le temps ! Mais les français sont lucides, il n’y aura pas d’état de grâce. Et c’est un travail important qui nous attend pour accomplir le changement concret que les citoyens attendent.

A Chaville, François Hollande recueille 49,48 %des suffrages. C’est inédit ! Une centaine de voix nous manque pour être majoritaire à Chaville mais la progression a été forte entre 2007 et aujourd’hui (+5,3%, voir resultats chaville_second_tour 2012). La gauche est majoritaire dans 7 bureaux sur 13.

La campagne a été longue, elle a commencé depuis les Primaires. Présence sur les marchés et les gares, tractages, collages, portes à portes, assesseurs aux scrutins ont été précieux, essentiels. C’est une belle dynamique qui s’est enclenchée sur Chaville regroupant des citoyens encartés ou non, animés par le désir de faire gagner la gauche !

Dans les Hauts-de-Seine, en « Sarkozie », un point seulement sépare l’ancien chef de l’Etat à François Hollande. Nicolas Sarkozy perd cinq point par rapport à 2007, les dissensions à droite devraient monter d’un cran d’ici les législatives.

Et maintenant ?  Le président de la République François Hollande a besoin d’une majorité parlementaire nécessaire au changement.  Il faut que notre nouveau président ait les moyens d’agir. Quel serait le sens d’une élection présidentielle qui ensuite aboutirait immédiatement à une cohabitation? Il n’y en aurait aucun. On se trouverait avec un pays qui serait de nouveau divisé. Les moyens d’agir, dans une démocratie, c’est toujours une majorité parlementaire. Nous la souhaitons claire, nette, forte.

Les élections législatives vont avoir lieu les 10 et 17 juin 2012. Catherine LIME-BIFFE a été désignée pour être la candidate du Parti Socialiste au poste de député dans la 8èmecirconscription (Chaville, Meudon, Sèvres, Ville d’Avray, Vaucresson, Marnes-la-Coquette).

Sa candidature aux élections législatives s’inscrit dans le projet que François Hollande propose aux français : lucide, fondé sur la justice et le rassemblement de tous pour le redressement de notre Nation durement éprouvée actuellement.
Si vous souhaitez participer activement à la campagne de Catherine Lime-biffe sur Chaville, vous êtes les bienvenus. Accueil, renseignements, formations de tous ceux qui souhaitent s’engager et faire la campagne des législatives sur le terrain. Si vous êtes intéressé, vous pouvez cliquer sur  Contact ou  envoyer un mail à ps.chaville@laposte.net.
Vous pouvez aussi retrouvez Catherine Lime-Biffe sur  son site internet http://limebiffe.fr