PS Chaville
PS Chaville

L’argent ? Y en a en France !

Le président de la république  n’arrête pas de dire que l’Etat n’a plus d’argent !
Or, la France, les français et leur Etat disposent de ressources pour peu qu’on veuille les recenser d’une part et ne pas les gaspiller d’autre part.

Rémunérations et fortunes
Savez vous que :
– selon le classement du mensuel économique Challenges , les 50 plus grandes fortunes de France totalisent, en 2009, 130 milliards d’euros, le premier du classement , Gérard Mulliez possédant 15 milliards à lui seul et les 10 premiers 75 milliards ! Même si leur niveau s’est érodé avec la crise, le magazine souligne que les grandes fortunes s’en sortent bien « les gros patrimoines restent à des niveaux très élevés, après une croissance gigantesque ces dernières années. Entre début 1996 et début 2008, les dix premières fortunes françaises estimées par Challenges ont été multipliées par cinq. Une envolée très supérieure à celle du patrimoine de l’ensemble des ménages, qui a été multipliée par 2,7 sur la même période. » Et encore certains économistes pensent que les chiffres de Challenges sont sous-estimés…. Par exemple parce qu’ils n’incluent pas les comptes bancaires dissimulés à l’étranger …
A comparer avec les dépenses prévues du budget 2010 de la France : 384 milliards d’euros.
http://www.challenges.fr/classements/fortune.php

– le rapport de décembre 2009 de la société Proxinvest montre que la rémunération annuelle moyenne des dirigeants des 40 sociétés cotées au CAC 40 se monte à 3,6 millions d’euros (soit 300 000 euros mensuels ou 300 SMIC). Le rapport mentionne que « les présidents français sont parmi les mieux rémunérés en Europe, juste après leurs voisins latins et plus de quatre fois leurs homologues allemands et néerlandais »
http://www.proxinvest.com/index.php/fr/news/read/82.html

– entre salariés, les inégalités de salaires se sont creusées ces dernières années, selon une étude de l’INSEE. Au cours des dix dernières années, les 0,1 % les mieux rémunérés (environ 13 000 salariés) ont vu leur salaire mensuel brut progresser (inflation déduite) de 19 374 à 24 000 euros, un gain de 28 % soit 5 426 euros. Pour la plupart des 60 % des salariés les moins bien payés, le gain n’a pas dépassé les 130 euros.
http://www.lesmotsontunsens.com/inegalites-salaires-france-insee-5005

Et comme le montre le résultat des déclarations d’impôts de 2008, publié par le magazine capital, Chaville figure en bon rang des communes comportant des hauts salaires:
http://www.capital.fr/le-magazine/extras-online/extra-on-line-magazine-capital-decembre-2009/exclusif-la-nouvelle-france-des-riches-453584
Sur 10 654 foyers fiscaux Chavillois, 600 (5.6%) ont un revenu fiscal annuel supérieur à 97 500 euros (8 125 mensuel net imposable après déduction) : ces 600 foyers ayant un revenu annuel moyen  de 165 000 € (13 700 mensuel).
http://www.capital.fr/le-magazine/extras-online/extra-on-line-magazine-capital-decembre-2009/impot-sur-le-revenu-le-classement-de-4.000-communes-selon-les-revenus-des-foyers/(s)/1/(o)/u/(offset)/700


Des allégements fiscaux continus et injustes

Le rapporteur de la commission des finances du Sénat (Ph. Marini-UMP) et le président de la commission des finances de l’assemblée (D.Migaud-PS) s’accordent à analyser les tendances récentes :
– risque de diminution durable et subi des prélèvements obligatoires (c’est la somme des impôts, taxes et cotisations) déjà constatée depuis 2002, et accentuée avec la crise.
Le manque à gagner en termes de recettes représente la moitié du déficit actuel de l’Etat.
– injustice aggravée dans la politique fiscale appliquée depuis 2002 et aggravée depuis 2007 .
Les allégements et baisses d’impôts de multiples natures regroupées sous l’appellation de niches  fiscales représentent un manque à gagner de 70 milliards d’euros par an pour l’Etat.  « Il faudra réduire les exceptions, les régimes particuliers en ayant le souci de l’équité » précise le sénateur UMP Marini.
Quels sont ces cadeaux fiscaux ? abaissement des droits pour les successions les plus importantes, exonération des heures supplémentaires, bouclier fiscal ramenant l’impôt total versé à un maximum du revenu. C’était
la fameuse loi TEPA de 2007, qui entraîne une baisse d’impôts de 15 milliards chaque année. A noter que grâce au bouclier fiscal, en 2008, année de déclenchement de la crise, 834 contribuables disposant d’un patrimoine supérieur à 15 millions d’euros ont, chacun, perçu un chèque de l’État de 368 000 euros !
Y ont été  ajouté : refonte du barème de l’impôt sur le revenu (tranche maximale ramenée à 40%), exonération de charges et d’impôts sur les entreprises sans contreparties, baisse de la TVA sur la restauration. D’ailleurs,  selon un rapport récent, les 40 plus importantes sociétés françaises payent 2,3 fois moins d’impôts sur les bénéfices que les petites et moyennes entreprises, selon un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires publié par La Tribune : il arrive ainsi à un taux  d’imposition qui est de 30% pour les entreprises de moins de neuf salariés et passe à 13% pour les entreprises de plus de 2.000 salariés et 8% pour les entreprises du CAC 40.
Cette situation, dit le rapport, est due à ce que les sociétés appellent « l’optimisation fiscale », diverses techniques utilisées pour alléger la facture des impôts et qui passent souvent par une implantation dans les paradis fiscaux.
Sans doute que cette disparité de taux d’imposition entre les entreprises explique la difficulté des PME.
http://www.latribune.fr/depeches/reuters/les-groupes-du-cac-40-paieraient-moins-d-impots-que-les-pme.html

Depuis des années, la Cour des comptes sonne le tocsin contre « le maquis des multiples exonérations, abattements, déductions ou réductions » de charges sociales en tous genres, mais rien n’y fait. Le robinet fiscal continue de
fuir… Et tous les ans ou presque, de nouvelles mesures de défiscalisation sont instaurées…, Le volume de ces exonérations n’a jamais cessé d’augmenter, atteignant aujourd’hui la bagatelle de 32,6 milliards d’euros.
La cour des comptes conclut à  une efficacité « trop incertaine pour ne pas amener à reconsidérer leur ampleur, voire leur pérennité »
Ainsi pour les entreprises et pour les particuliers, le gouvernement applique une politique fiscale injuste, qui explique largement les déficits actuels constatés. Pour résoudre la dette de la France, il sera nécessaire, à l’image de ce qui est prévu dans des pays voisins, de :

– revenir sur les exonérations injustifiées socialement et/ou économiquement
– réformer les taux d’imposition des particuliers et des entreprises, en
restaurant le caractère progressif de l’impôt (selon le principe républicain
de juste  contribution à l’impôt)
– alléger les impôts et taxes  des revenus contribuant à l’activité
économique au détriment de l’argent « dormant « et inactif

Au fait, vous connaissez les déficits des collectivités locales, communes, départements, régions ?
Réponse : aucun, la loi les oblige à avoir un budget à l’équilibre…..  »

Pierre Barret

Grand Paris : faut-il croire au pari de Christian Blanc ?

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Le projet de loi sur le Grand Paris prévoit la construction d’un gigantesque réseau ferroviaire autour de Paris.

Mais le projet est lourd des contradictions de ses auteurs :

– Vision très particulière du développement régional.

– Autoritarisme dans les relations avec les collectivités,

– Budget qui déraille dénoncée par la Cour des comptes

  • Miracle ou mirage économique ?

La double boucle du futur métro prévu pour 2030, permettrait de créer près d’un million d’emplois en quinze ans et de doubler le taux de croissance de l’Ile-de-France. Cet avis de Christian Blanc est cependant loin d’être partagé par la communauté des économistes, spécialistes de l’Ile-de-France.

Beaucoup expriment leurs doutes sur le modèle de développement promu par M. Blanc, fondé sur neuf pôles économiques qui seraient reliés par un métro automatique.

Ils jugent cette stratégie « datée« , économiquement » insuffisante » et socialement « risquée ».

La démonstration ne convainc pas les experts extérieurs à l’équipe de M. Blanc. L' »effet d’entraînement des pôles sur l’économie » n’est nullement assuré, écrit l’urbaniste Daniel Béhar.

Président de l’Agence régionale de développement de l’Ile-de-France, Denis Tersen craint une attractivité de « ghettos. »

Dans un article co-signé avec trois autres experts, l’économiste Ludovic Halbert met en garde contre le risque de « dualisation de l’espace urbain ».

La contestation porte aussi sur le risque de surdimensionnement du nouveau métro. Gérard Lacoste, directeur adjoint de l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région d’Ile-de-France (Iaurif), conteste les projections chiffrées du projet de loi. Cet économiste estime que dans vingt ans, l’Ile-de-France comptera 1,2 million d’habitants supplémentaires dont les trois quarts auront plus de 60 ans.

Créer un million d’emplois dans les quinze ans, soit multiplier par cinq le rythme de création actuel, supposerait, selon lui, de faire appel massivement aux habitants d’autres régions françaises, voire de recourir à une main-d’oeuvre étrangère.

M. Blanc prévoit 3 millions de voyageurs quotidiens dans le futur métro. Or, souligne M. Lacoste les allers-retours travail-travail ne représentent que 3 % du total des déplacements en Ile-de-France. Quelle est donc l’utilité d’un métro automatique, « conçu d’abord pour relier des entreprises à des entreprises ?« , demande le directeur adjoint de l’Iaurif. Projet « surdimensionné » sur une partie de son tracé, le métro de M. Blanc risque d’être source de « gaspillage » de l’argent public, s’inquiète cet expert de l’économie régionale. En un an, aucune étude sérieuse n’a été réalisée, le projet risque de faire très mal aux finances publiques.

  • Y a-t-il urgence sur le Grand Paris ?

Le gouvernement en est convaincu. Les parlementaires nettement moins. Examiné à l’Assemblée nationale, le projet de loi du secrétaire d’État Christian Blanc a fait l’objet d’une procédure accélérée

Cette procédure d’urgence a été vivement dénoncée par l’ensemble des députés. Elle inquiète et agace les élus de la majorité présidentielle qui ont été nombreux à critiquer le texte.

L’UMP Gilles Carrez, rapporteur général du budget, a prévenu : «Si l’État et la région ne trouvent pas un accord explicite, si les collectivités locales ne se reconnaissent pas dans le projet du Grand Paris, nous irons droit au blocage et nous accumulerons les retards, et ce sont les Franciliens qui en subiront les conséquences.»

Dans la majorité présidentielle comme à gauche, on reproche surtout au projet de ne pas répondre aux préoccupations immédiates en matière d’amélioration des transports et de logement.

La belle idée du Grand Paris, la bonne idée du retour de l’Etat dans ces enjeux, ne peut pas pour autant écarter la critique fondamentale sur la stratégie adoptée – ne pas passer par les territoires et les élus – stratégie vouée à l’échec.

Soit le gouvernement passe outre la concertation, mais n’importe quel citoyen pourrait saisir la justice et obtenir la suspension des projets d’infrastructures pour non-compatibilité avec les documents d’urbanisme. Soit elle accepte la négociation, et cela prendra, entre modification concertée du SDRIF et négociation des contrats de développement territorial, au moins 4 années avant que les premiers travaux ne puissent commencer, donc début 2014.

Dès lors, on peut se demander ce qui va se passer d’ici là. Car quoi qu’en dise le gouvernement, il y aura concurrence entre les projets de la Société du Grand Paris et ceux de la région pour obtenir le soutien de l’état. Et de l’avis de tous, seuls les projets du conseil régional répondent véritablement aux besoins immédiats dans la métropole francilienne. Même le Medef rappelle le gouvernement que plusieurs chantiers doivent être traités dans l’urgence comme la modernisation du RER, le prolongement du RER E Eole jusqu’à la Défense, le prolongement de la ligne 14 pour alléger la 13, le prolongement ou la création de 7 lignes de tramway

Les architectes-urbanistes se retrouvent aussi en ceci qu’ils privilégient la densification de l’existant et donc le travail sur la zone dense pour éviter l’étalement urbain, non pas créer mais réparer l’existant.

  • Le métro de Blanc enterré par la Cour des comptes.

En quatre paragraphes, la Cour des comptes assassine le projet de « métrophérique ». Pas sérieux, copie à revoir estiment les magistrats !

Un passage d’un rapport confidentiel de la Cour des comptes spécial RATP laisse entendre combien les fondations du super métro de Blanc sont bancales. En effet, le ministre du Grand Paris, qui fut patron de la RATP de 1988 à 1992, a directement puisé son inspiration dans les cartons de l’entreprise publique. Il a ressorti une idée qu’il avait lancée à l’époque.

La Cour des comptes, s’est donc intéressée à ce serpent de mer « différé depuis 15 ans ». Elle lui règle son compte en moins d’une page : « La grande instabilité du tracé potentiel du projet de la RATP traduit la difficulté à mesurer l’intérêt socio-économique du projet et à identifier les besoins de transport (…) » peut-on lire.

Au sujet du devis présenté, les magistrats en sont certains : « La RATP minimise vraisemblablement le coût du nouveau projet ».

A chaque fois, le coût des projets conçus par la RATP explosent : +69 % pour Météor, augmentation de 34,6 à 60 millions d’euros pour la partie gérée par l’entreprise sur le tram du boulevard des Maréchaux…

« Les décisions d’adoption des projets sont sujettes à caution car la RATP ne procède à aucune estimation de la rentabilité financière des projets » assassine la Cour ailleurs dans son rapport. Bref peu rassurant ! D’autant que si la loi Grand Paris passe telle quelle, « les études du super métro risquent d’être menée sous l’égide de la RATP ».

Jean-Paul Huchon, a ajouté, sur la base d’une étude de la région, que les prix de la RATP en matière de trams sont deux fois plus élevés à Paris qu’en province.

  • Paris Métropole sacrifié sur l’autel des élections régionales.

Patrick Devedjian a créé, le 30 octobre à quelques mois des élections régionales, une association concurrente à celle lancée par le maire de Paris : Ile-de-France Métropole.

Une initiative défensive destinée à semer le désordre dans ce qui fait consensus entre les élus franciliens et limiter les initiatives réussies de Paris Métropole (syndicat qui réunit de manière pluraliste une centaine de collectivités qui partagent la volonté de construire la métropole de demain) à quelques mois des élections régionales.

Il est regrettable et médiocre que, sur ce sujet, certains élus n’aient qu’une vision purement politicarde.

Une telle initiative est incompréhensible. Chaque pas en avant vers un réel projet métropolitain est anéanti par les calculs politiques d’une minorité.

Cette fois, les masques sont tombés. Où est la vision politique sur cette agglomération de 11 millions d’habitants dans tout cela ? Où est la grande ambition métropolitaine ?

Bruno LEMOINE

Délégué Fédéral à « Paris Métropole ».

Extrait du communiqué de presse de Bertrand Delanoë – Paris le 1er décembre 2009.

Désormais, c’est devant les citoyens que se tiendra le débat du Grand Paris.

En effet, en accélérant le calendrier législatif sur ce dossier, en choisissant de l’inscrire dans une procédure d’urgence, le gouvernement l’a placé de fait au cœur de la campagne pour les élections régionales.

Ainsi, les Franciliens vont se saisir du fond : l’enjeu métropolitain (quelle métropole pour l’Île-de-France et comment la construire ?) sera au coeur des projets politiques des prochaines élections et les Franciliens pourront évaluer la pertinence et la crédibilité de ce « Grand Paris » qui se limite, en fait, à des mesures d’exception d’inspiration technocratique.

L’attitude de l’Etat dans la conduite de ce dossier place les électeurs devant un choix qu’ils auront à trancher démocratiquement : soutiendront-ils un « Grand Huit » coûteux et programmé au mieux pour 2025 ou souhaiteront-ils le financement rapide de la rénovation des RER et de la ligne 13, de la rocade de petite couronne, ainsi que du prolongement de la ligne 14… ?

Adhèreront-ils à un développement disparate de quelques pôles ou défendront-ils un développement équilibré et cohérent de tout le territoire métropolitain ?

A ces questions, le suffrage universel devra répondre souverainement au printemps prochain : j’invite les citoyens à exprimer un message clair que le gouvernement ne pourra ignorer, après avoir malheureusement méprisé celui des élus locaux.

Pour notre part, avec plus de 100 collectivités de droite comme de gauche, nous poursuivons la construction de la métropole au sein de Paris Métropole, dans un dialogue ouvert avec tous les forces vives de notre territoire et en lien étroit avec les dix équipes d’architectes.

Le PS se mobilise pour la lutte contre le sida

carte-1er-decembreÀ l’occasion de la Journée mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre, le Parti socialiste appelle la France et l’Europe à relancer leur engagement dans la lutte contre la pandémie.

La lutte contre le sida reste une préoccupation majeure de santé publique. Le Parti socialiste appelle à lutter contre le sentiment de banalisation de cette maladie, alors que l’on observe une augmentation des contaminations chez les plus jeunes dans notre pays et que le sida continue de tuer plus de 6 000 personnes par jour dans le monde.

Le Parti socialiste condamne le désengagement de l’Etat en matière de lutte contre le sida et appelle le gouvernement à s’impliquer fortement :

– pour la prévention, en engageant des campagnes massives et en renforçant les actions spécifiques en direction des jeunes dans les collèges et les lycées ainsi qu’en favorisant la proposition automatique du dépistage ;

– en combattant vigoureusement la stigmatisation et la discrimination dont restent victimes les malades. Ce sont des obstacles majeurs à une politique de santé publique efficace. Les socialistes demandent au gouvernement de s’engager pour améliorer l’accompagnement des séropositifs dans leur vie sociale (discriminations à l’embauche, obtention d’un prêt bancaire, etc.).

– en garantissant la qualité de la prise en charge thérapeutique : les malades du sida vivent souvent dans une grande précarité sociale, aggravée par la politique de déremboursements à tout va pratiquée par le gouvernement (franchises médicales, augmentation du forfait hospitalier, menaces sur la prise en charge des affections de longue durée).

Les socialistes rappellent par ailleurs l’exigence de solidarité internationale en la matière : 33 millions de personnes vivent avec le VIH/SIDA, le sida est l’une des premières causes de mortalité dans le monde. Les socialistes rappellent l’urgence et la nécessité d’un engagement politique et financier massif pour lutter contre cette pandémie notamment en abondant le Fonds Mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme.